J.O. 266 du 17 novembre 2006
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Décret du 15 novembre 2006 portant intégration (conservateurs du patrimoine) - M. Révillion (Stéphane)
NOR : MCCB0600846D
Par décret en date du 15 novembre 2006, M. Stéphane Révillion est intégré dans le corps des conservateurs du patrimoine à compter du 1er novembre 2006.